FITTING BOX

Mentions Légales

Informations légales

Numéro de déclaration :

CNIL n° 1336971

Propriétaire et éditeur du site :

FITTINGBOX, SA à conseil à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 264 469 euros, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro B 491 452 991, No TVA intracommunautaire FR16491452991, dont le siège social se situe au 644 voie l’Occitane, Bât. A Arizona 31670 Labège – France.

Tél : +33 (0) 9 71 00 71 00

Hébergement :

Le présent site est hébergé sur des serveurs situés dans l’Union Européenne par la société Amazon Web Services Ireland Ltd. - Burlington Plaza, Burlington Road, Dublin 4, Ireland.

Directeur de la publication :

Monsieur Benjamin HAKOUN, Président du Directoire de la société FITTINGBOX.

 

© FITTINGBOX - 2018

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Conditions d’utilisation

(14 juin 2018)

 

Le présent site internet (ci-après le « Site ») est régi par les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’Utilisation »). En consultant et en navigant sur le présent Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions d’Utilisation et s’engage à les respecter sans réserve.

Les présentes Conditions d’Utilisation sont complétées par la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles, en faisant partie intégrante.

Propriété intellectuelle

Le présent Site et son entier contenu sont la propriété exclusive de la société FITTINGBOX.

L’accès au Site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments édités sur le Site, et notamment mais non exclusivement, les graphismes, images, présentations, textes, illustrations, infographies, photographies, arborescences, vidéos, logos, ainsi que leur mise en forme et architecture sous-jacente, constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société FITTINGBOX à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires de la société FITTINGBOX.

A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, totale ou partielle et par quelque procédé et/ou méthode que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société FITTINGBOX sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de la base de données contenue dans le Site, le cas échéant, est interdite en vertu des dispositions de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Par ailleurs, les dénominations sociales et/ou commerciales, les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de FITTINGBOX, de ses partenaires ou de ses actionnaires et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de la société FITTINGBOX ou de son légitime titulaire. A ce titre, toute personne procédant à leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites de partenaires de FITTINGBOX ou de tiers.

FITTINGBOX n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline par conséquent toute responsabilité quant au contenu des sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Il est formellement interdit pour les utilisateurs et visiteurs du Site de mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site, et a fortiori à des fins commerciales ou publicitaires, sans l’autorisation expresse et préalable de la société FITTINGBOX.

FITTINBOX peut autoriser la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le Site ou son contenu, sous réserve de : (i) ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.fittingbox.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre et (ii) mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute demande d’autorisation peut être adressée à contact@fittingbox.com. FITTINGBOX se réserve le droit de refuser cet accord et/ou de révoquer l’autorisation préalablement consentie, à sa seule discrétion.

Limitation de responsabilité

Les informations disponibles sur le présent Site sont fournies telles quelles en toute bonne foi et sans aucune garantie.

FITTINGBOX décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

FITTINGBOX se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable le Site et ne peut garantir l’exactitude, la précision, ou l’exhaustivité des informations mises à jour sur le Site.

En conséquence, FITTINGBOX décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entrainé une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site, de son utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elle fait référence.

Par ailleurs, le Site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par FITTINGBOX. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu par FITTINGBOX, en conséquence de quoi, la responsabilité de FITTINGBOX ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

FITTINGBOX ne garantit pas que le présent Site soit accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. FITTINGBOX se réserve le droit de suspendre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance, sans que sa responsabilité puisse être recherchée de ce fait. FITTINGBOX fournira ses meilleurs efforts pour informer en amont les utilisateurs de tout suspension du présent Site et/ou de ses solutions et s’efforcera d’en rétablir l’accès dans les meilleurs délais.

Modification

FITTINGBOX se réserve le droit de mettre à jour les Conditions d’Utilisation à tout moment, sans préavis. Les Conditions d’Utilisation modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne. FITTINGBOX recommande donc aux utilisateurs de lire régulièrement ces mentions légales. L’utilisateur est réputé accepter la dernière version des Conditions d’Utilisation à chaque nouvelle connexion au site.

La version la plus récente des Conditions d’Utilisation peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Conditions d’Utilisation » situé au bas de nos pages Internet.

 

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Politique de confidentialité

(14 juin 2018)

 

Préambule

Pour vous offrir des services adaptés, le présent site internet (le « Site ») et nos solutions sont susceptibles de collecter certaines données personnelles de nos utilisateurs. 

Soucieuse de préserver la confidentialité de vos données personnelles, FITTINGBOX s’est assurée d’être en conformité avec la réglementation européenne n° 2016/676 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) afin de vous garantir un traitement responsable et sécurisé des données récoltées.

La présente politique (la « Politique ») vous informe de la façon dont FITTINGBOX, ses sous-traitants et ses éventuels partenaires traitent vos données personnelles.

La présente Politique ne s’applique pas aux services proposés par des sociétés tierces, exploitant des sites web partenaires de la société FITTINGBOX ou d’autres sites web accessibles à partir de nos services. Nous ne sommes pas responsables de la façon dont ces sites utilisent vos données personnelles.

Pour toute question ou complément d’information concernant cette Politique et, d’une manière générale, sur la collecte et le traitement de vos informations personnelles par FITTINGBOX, n’hésitez pas à nous contacter via l’adresse email suivante : contact@fittingbox.com.

Catégories de données collectées et traitées

FITTINGBOX est susceptible de traiter les données suivantes :

1. Données d’utilisation

FITTINGBOX traite vos données personnelles, directement collectées auprès de vous ou résultant de l’utilisation du présent Site et/ou de nos produits ou services.

Nous collectons les données personnelles des utilisateurs qui souhaitent en savoir plus sur nos activités et /ou nos solutions (via le formulaire de contact), souscrire à nos solutions et services, recevoir nos actualités, postuler à nos offres d’emploi (via le formulaire de candidature), etc.

La souscription et l’utilisation de nos produits et services implique notamment la collecte et le traitement de données d’identification (nom, prénom, identifiant, SIREN, etc.), de données de contact (adresse postale, email, numéro de téléphone, etc.), de données d’utilisation (adresse IP, photographie, vidéo, etc.) et, le cas échéant, la collecte de données économiques et financières (moyen de paiement, historique de paiement, indice de solvabilité, etc.).

L’accès et l’utilisation du formulaire de contact et/ou de candidature disponibles sur le présent Site impliquent la collecte et le traitement de vos données personnelles, à savoir notamment le nom, prénom, numéro de téléphone, adresses e-mail et postale, CV, etc. Les informations suivies d’un astérisque (comme indiqué dans le formulaire de contact et/ou de candidature) sont obligatoires ; les informations non suivies d’un astérisque demeurent facultatives.

2. Cookies, logs de connexion et métadonnées

La société FITTINGBOX collecte automatiquement des informations concernant l’utilisateur du Site et/ou des solutions FITTINGBOX grâce à des cookies, des identifiants de connexion et des métadonnées aux fins d’assurer au mieux la gestion du Site, de faciliter aux utilisateurs l’accès aux services et solutions que FITTINGBOX propose et afin d’établir des statistiques.

Un cookie (ou traceur) est un fichier texte stocké sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) par le biais de votre logiciel de navigation à l'occasion de la consultation d'un service en ligne.

Une métadonnée désigne un ensemble volumineux de données qualitatives ou quantitatives, de quelque format que ce soit, structurées ou non structurées.

Les cookies et les métadonnées sont anonymes et ne permettent pas à FITTINGBOX d’identifier personnellement les utilisateurs, mais de collecter des informations générales à des fins analytiques. En tout état de cause, FITTINGBOX s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers, sauf en cas d’obligation faite par une autorité de justice ou administrative.

FITTINGBOX utilise différents types de cookies :

  • Cookies de session : Ces cookies sont rattachés au titulaire d’un compte client ou utilisateur. Il permet de donner accès à l'utilisateur à son espace client et son back-office. Ces données sont conservées pour une durée de 13 mois.
  • Cookies analytiques : Ces cookies permettent d’analyser l’utilisation de nos Sites et solutions et d'améliorer notre parcours utilisateur en établissant des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation (rubriques et contenus visités, parcours...). Ces données sont conservées pour une durée de 13 mois.
  • Cookies de réseaux sociaux : Ces cookies permettent d'exploiter les fonctionnalités de ces réseaux et en particulier de partager des contenus présents sur le Site et/ou les solutions FITTINGBOX avec d'autres utilisateurs de ces réseaux. FITTINGBOX n’a pas la maîtrise des cookies de ces réseaux sociaux et encourage chaque utilisateur à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces réseaux sociaux, afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons et modules.

Il est possible pour tout utilisateur de configurer son navigateur pour refuser l’enregistrement des cookies ou les supprimer. FITTINGBOX attire toutefois l’attention sur le fait qu’une telle configuration peut entraîner une navigation dégradée sur le présent Site. Le cas échéant, FITTINGBOX décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que l’utilisateur aurait refusés ou supprimés.

Aller plus loin :

Finalité

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est collectée et publiée à son insu, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

FITTINGBOX ne collecte des informations personnelles que pour les besoins des services proposés par le présent Site et/ou ses solutions, pour les finalités suivantes : (i) fournir et gérer nos services et solutions ; (ii) gérer les demandes de contacts et/ou de candidatures ; (iii) gérer vos commandes ; (iv) améliorer la qualité de nos services, solutions et de la relation client ; (v) analyser les usages de nos solutions et services ; (vi) générer des rapports statistiques et d’études sur la base de données anonymisées ; (vii) gérer les réclamations ; (viii) gérer les résiliations ; (ix) gérer la facturation et l’encaissement ; (x) gérer les impayés et les contentieux ; (xi) gérer les demandes relatives aux droits des personnes concernées ; (xii) proposer des services d’identification et/ou de localisation ; (xiii) organiser des formations et/ou des webinars et/ou des MOOC ; (xiv) organiser des opérations de marketing direct et/ou des animations commerciales ; (xv) lutter contre la fraude ; (xvi) gérer les demandes de communication des autorités habilitées.

FITTINGBOX n’effectue aucun traitement incompatible avec les finalités susmentionnées, et s’engage expressément à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’Utilisateur sans son accord préalable.

Toute utilisation de données personnelles dans un but autre que ceux exposés ci-dessus nécessitera l’accord préalable et exprès de l’utilisateur.

Durée de conservation

Vos données sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus, et en toute hypothèse dans les limites imposées par la loi.

Partage d’information

Les données personnelles collectées et traitées par FITTINGBOX sont stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne, dans des conditions de sécurités et d’accessibilité conformes au RGPD. FITTINGBOX ne transfère aucune donnée personnelle de ses utilisateurs en dehors de l’Union européenne.

Les données traitées sont destinées aux services internes de FITTINGBOX et à ses sous-traitants (prestataires technique et d’hébergement, suivi client et enquêtes de satisfaction, gestion d’incident de sécurité ou activité frauduleuse, etc.), dans le cadre de la fourniture de nos services et dans le respect de la présente Politique. Les données personnelles collectées via l’utilisation de nos services et solutions sont également susceptibles d’être communiquées à l’exploitant du Site et/ou au titulaire de la licence d’utilisation et/ou d’exploitation correspondante, en sa qualité de responsable de traitement.

Les données traitées peuvent également être transmises aux autorités légales, administratives et judiciaires compétentes, ou à un tiers, si FITTINGBOX y est contrainte par la loi, une disposition réglementaire, ou une ordonnance judiciaire, ou encore si cette divulgation est rendue nécessaire pour les besoins d’une enquête, injonction ou d’une procédure judiciaire, sur le territoire national ou à l’étranger.

Enfin, et dans l’hypothèse d’un rachat de la société FITTINGBOX, l’éventuel acquéreur sera à son tour tenu des mêmes obligations de confidentialité, de conservation et de modifications des données vis à vis de l’utilisateur du Site et/ou des solutions de FITTINGBOX.

Sécurité

FITTINGBOX met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger vos données personnelles contre tout accès et toute divulgation, modification, endommagement ou destruction non autorisés, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. Nos mesures de protection incluent notamment des pares-feux, des contrôles d’accès physiques à nos centres de données et des contrôles d’autorisation d’accès aux informations.

Les informations et données personnelles que vous nous communiquez ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers sans votre accord préalable exprès. FITTINGBOX ne peut cependant pas garantir que vos communications et autres données personnelles ne seront pas interceptées ou divulguées par un tiers.

En vertu des Conditions Générales d’Utilisation du Site et/ou de nos solutions, l’utilisateur est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de son mot de passe et de son utilisation.

Respect des droits des utilisateurs

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement n°2016/679 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité ou de suppression des informations vous concernant.

Pour des motifs légitimes, vous avez également un droit d’opposition au traitement des données vous concernant, notamment dans le cadre de nos actions marketing ou promotionnelles.

Vous pouvez exercer vos droits et obtenir communication des informations vous concernant, en adressant un courriel à contact@fittingbox.com ou en nous écrivant à l’adresse suivante : FITTINGBOX – Données personnelles – 644 voie l’Occitane, Bât. A Arizona, 31670 Labège – France.

L’utilisateur devra justifier de son identité, préciser la nature de sa demande et préciser quelles sont les données concernées par sa demande. FITTINGBOX s’efforcera de répondre à la demande dans la limite d’un mois suivant la réception d’une demande légitime et complète, sans que cela ne vous occasionne de frais et sous réserve de tout abus de droit.

Aller plus loin : pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr/).

Modification

FITTINGBOX se réserve le droit de mettre à jour cette Politique à tout moment, sans préavis. La Politique modifiée entrera vigueur à compter de sa mise en ligne. Il est recommandé de consulter régulièrement la présente Politique en se référant à la date de dernière modification.

La version la plus récente de la présente Politique peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Confidentialité » situé au bas de nos pages Internet.

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